Séance ordinaireSéance ordinaire Lundi 3 juin 2024, 19:30Procès-verbal Procès-verbalOrdre du jour Consultez l'avis public de la séance RÉSOLUTION 2024-06-208 LECTURE ET ADOPTION L'ORDRE DU JOUR RÉSOLUTION 2024-06-209 SÉANCE ORDINAIRE DU 06 MAI 2024 RÉSOLUTION 2024-06-210 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS DE MAI 2024 RÉSOLUTION 2024-06-211 DÉPÔT DU RAPPORT DU MAIRE SUR LES FAITS SAILLANTS FINANCIERS 2022 RÉSOLUTION 2024-06-212 FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR LA PERIODE DE LA CONSTRUCTION RÉSOLUTION 2024-06-213 EXTENSION ÉCHÉANCE PRÊT# 2 DE 2 449 615 RÉSOLUTION 2024-06-214 CONGRÈS À LA FQM DU 26-28 SEPTEMBRE 2024 RÉSOLUTION 2024-06-215 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE- JACQUES PÉPIN RÉSOLUTION 2024-06-216 REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE GUY DUPUI RÉSOLUTION 2024-06-217 DEMANDE D'ACCÈS À L'INFORMATION -DÉSIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE RÉSOLUTION 2024-06-218 RÉGIME RETRAITE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX RÉSOLUTION 2024-06-219 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES MEGABURO RÉSOLUTION 2024-06-220 DEMANDE PARTENARIAT FINANCIER ORGANISME ÔRIVAGE RÉSOLUTION 2024-06-221 FORMATION EN SIGNALISATION ROUTIÈRE- STAFF VOIRIE RÉSOLUTION 2024-06-222 AJUSTEMENT TAUX HORAIRE DES BRIGADIERES RÉSOLUTION 2024-06-223 RAPPORT DE L'INSPECTEUR MUNICIPAL -MAI 2024 RÉSOLUTION 2024-06-224 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MONSIEUR PASCAL DUBOIS RÉSOLUTION 2024-06-225 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE DE MADAME JOHANNE BRULÉ RÉSOLUTION 2024-06-226 L'ENTENTE DE SERVICE D'UNE DURÉE DE 3 ANS AVEC LA SPAA RÉSOLUTION 2024-06-227 ABROGATION RÉSOLUTION 2024-05-187- MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ RÉSOLUTION 2024-06-228 MESURES RÉDUISANT LE RISQUE POUR LA SANTE OU LA SÉCURITÉ RÉSOLUTION 2024-06-229 ADOPTION DU RÈGLEMENT #005-2024 DU PLAN D'URBANISME RÉSOLUTION 2024-06-230 ADOPTÏON DU RÈGLEMENT# 006-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE RÉSOLUTION 2024-06-231 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 007-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT RÉSOLUTION 2024-06-232 ADOPTION DU RÈGLEMENT # 008-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION RÉSOLUTION 2024-06-233 ADOPTION RÈGLEMENT# 009-2024 REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS RÉSOLUTION 2024-06-234 SIGNALISATION SECTEUR CROTEAU- RÉSOLUTION 2024-06-235 ACCEPTATION DE SOUMISSION POUR L'ENTRETIEN PAYSAGER RÉSOLUTION 2024-06-236 CONSTITUTION D'UN COMITÉ MUNICIPAL DE SÉCURITÉ CIVILE RÉSOLUTION 2024-06-237 RESPONSABLE DE LA SECURITE CIVILE RÉSOLUTION 2024-06-238 AUTORISATION AFFICHAGE RÉSOLUTION 2024-06-239 CLOTURE DE LA SÉANCESéances à venir8 décembre19:30Séance ordinaireSéances passées Année Récentes20252024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006 4 novembre 2007 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal 30 septembre 2007 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal 26 février 2007 Séance ordinaireSous-titre Budget Procès-verbal Procès-verbal 17 décembre 2006 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbal 3 décembre 2006 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Tout le contenu 4 Tout le contenu 5 Tout le contenu 6 Tout le contenu 7 Tout le contenu 8 Tout le contenu 9 Tout le contenu 10 Tout le contenu 11 Page courante 12