Séance ordinaireSéance ordinaire Lundi 4 novembre 2024, 19:30Procès-verbal Procès-verbal RÉSOLUTION 2024-11-352 SÉANCE ORDINAIRE DU 7OCTOBRE 2024 RÉSOLUTION 2024-11-353 DÉPENSES ET SALAIRES DU MOIS D'OCTOBRE 2024 RÉSOLUTION 2024-11-354 ADOPTION RÈGLEMENT 013-2024 MODIFIANT LE PAIEMENT DES DROITS DE MUTATION RÉSOLUTION 2024-11-355 DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIERS DES ÉLUS MUNICIPAUX POUR 2025 RÉSOLUTION 2024-11-356 CALENDRIER DES SEANCES 2025 RÉSOLUTION 2024-11-357 NOMINATION MAIRE SUPPLEANT RÉSOLUTION 2024-11-358 NOMINATION D`UN MAIRE SUPPLÉANT À LA MRC D'ATHABASKA RÉSOLUTION 2024-11-359 BUFFET DE NOËL 2024 RÉSOLUTION 2024-11-360 CONGÉ DES FÊTES DE FIN D'ANNÉE RÉSOLUTION 2024-11-361 TARIFICATION REMBOURSEMENT KILOMÉTRAGE RÉSOLUTION 2024-11-362 GRILLE TARIFAIRE DES PUBLICITÉS DANS LE JOURNAL RÉSOLUTION 2024-11-363 ATTRIBUTION D'UN MANDAT DE SERVICES JURIDIQUES À DHC AVOCATS RÉSOLUTION 2024-11-364 RENOUVELLEMENT CONTRAT DE SERVICES RÉSOLUTION 2024-11-365 DEMANDE PROGRAMME D’EMPLOI D’ÉTÉ 2025 RÉSOLUTION 2024-11-366 NOMINATION D'UN PRÉPOSÉ À LA SURVEILLANCE DE LA PATINOIRE RÉSOLUTION 2024-11-367 CONSTITUTION FONDS DE RÉSERVE POUR LES DÉPENSES LIÉES À LA TENUE D'UNE ÉLECTION RÉSOLUTION 2024-11-368 PARTICIPATION AU D H ÉCLAIRAGE - LE PROGRAMME OSE 4.1 D'HYDRO-QUÉBEC RÉSOLUTION 2024-11-369 ADOPTION D’UNE DIRECTIVE PARTICULIÈRE RELATIVE À L'UTILISATION D'UNE AUTRE LANGUE RÉSOLUTION 2024-11-370 RENCONTRE ANNUELLE des Municiplaites Amies des Enfants RÉSOLUTION 2024-11-371 DEMANDE D'INSCRIPTION D'ALBATROS BOIS-FRANCS ÉRABLE RÉSOLUTION 2024-11-372 AUGMENTATION SALAIRE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX RÉSOLUTION 2024-11-373 NOEL DES ENFANTS RÉSOLUTION 2024-11-374 CONCOURS DE DÉCORATIONS EXTÉRIEURES DE NOËL 2024 RÉSOLUTION 2024-11-375 INAUGURATION BIBLIOTHÈQUE MUNICIPAL AU NOM DE HÉLÈNE -P.-HÉBERT RÉSOLUTION 2024-11-376 FRAIS DE COMPENSATION AUX 12-18 DE SAINT-VALÈRE RÉSOLUTION 2024-11-377 CLINIQUE – AVENUE SANTÉ BOIS-FRANCS RÉSOLUTION 2024-11-378 DOMAINE BLEU-APPUI DE LA MUNICPALITÉ RÉSOLUTION 2024-11-379 RAPPORT DE l’INSPECTRICE MUNICIPALE RÉSOLUTION 2024-11-380 INTÉGRATION PG SOLUTIONS - SERVICE D'INSPECTION RÉSOLUTION 2024-11-381 DEMANDE DE PERMIS DE CHENIL, 1645, RANG 8 RÉSOLUTION 2024-11-382 DOSSIER VANESSA HOULE RÉSOLUTION 2024-11-383 ADOPTANT LE PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NO 016-2024 RÉSOLUTION 2024-11-384 PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 016-2024 RÉSOLUTION 2024-11-386 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SABLE RÉSOLUTION 2024-11-387 ACCEPTATION DE LA SOUMISSION POUR L'ACHAT DE SEL RÉSOLUTION 2024-11-388 EXTENSION LOCATION PELLE MÉCANIQUE RÉSOLUTION 2024-11-391 ACQUISITION RADAR AVEC ARCHIVAGE DE DONNÉES ET ACCESSIBILITÉ INFONUAGIQUESéances à venir8 décembre19:30Séance ordinaireSéances passées Année Récentes20252024202320222021202020192018201720162015201420132012201120102009200820072006 4 novembre 2007 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal 30 septembre 2007 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal 26 février 2007 Séance ordinaireSous-titre Budget Procès-verbal Procès-verbal 17 décembre 2006 Séance extraordinaire Procès-verbal Procès-verbal 3 décembre 2006 Séance ordinaire Procès-verbal Procès-verbal Pagination Première page « Premier Page précédente ‹‹ … Tout le contenu 4 Tout le contenu 5 Tout le contenu 6 Tout le contenu 7 Tout le contenu 8 Tout le contenu 9 Tout le contenu 10 Tout le contenu 11 Page courante 12
